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Marques déposées par BELLUGUE Daniel
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chateau du Lebren
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

chateau du Lebren
BELLUGUE Daniel

Numéro de dépôt :
3850097
Date de dépôt :
31/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2021
chateau du Lebren de BELLUGUE Daniel

Présentation de la marque chateau du Lebren

Déposée le 31 juillet 2011 par BELLUGUE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « chateau du Lebren » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est BELLUGUE Daniel domicilié(e) 0 Le Plantou - 24560 - BOISSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLUGUE Daniel domicilié(e) 0 Le Plantou - 24560 - BOISSE - France.

La marque chateau du Lebren a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850097.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque chateau du Lebren est expirée depuis le 31 juillet 2021.


BELLUGUE Daniel - 0 Le Plantou - 24560 - BOISSE - France


BELLUGUE Daniel - 0 Le Plantou - 24560 - BOISSE - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Vins d'appellation d'origine contrôlée.